L’IRT Jules Verne, à travers ses activités de recherche, développe des technologies innovantes qui contribuent à la création de Propriété Intellectuelle (PI). Ces technologies visent à être valorisées auprès d’entreprises engagées dans une démarche d’innovation et de développement afin qu’elles puissent les déployer au sein de leurs usines. Ce transfert technologique s’accompagne de la mise en place de licences d’exploitation ou de cession de la propriété intellectuelle.

 

La stratégie de l’IRT Jule Verne en terme de propriété intellectuelle intègre le dépôt de brevets, la formalisation du savoir- faire secret et la protection des logiciels issus des projets de R&D. La valorisation de cette propriété intellectuelle peut prendre plusieurs formes : licences d’exploitation, cession de la PI mais également le lancement de nouveaux projets de R&D, nationaux ou européens, ainsi que des prestations de recherche.

 

Brevets et savoir-faire secret

L’IRT Jules Verne dépose en moyenne 10 brevets nationaux et internationaux par an et dispose d’un portefeuille de plus de 60 familles de brevets sur des thématiques diverses : procédés métalliques et fabrication additive métallique, procédés composites, robotique-cobotique. (chiffre à fin mai 2021)

 

Avec 12 demandes de brevets publiées selon l’INPI en 2020, l’IRT Jules Verne figure à la première place du TOP 10 des déposants personnes morales en région Pays de la Loire et est également dans le palmarès des 10 premières PME déposantes de brevets sur l’ensemble du territoire national.

 

 

>> Voir l’étude complète de l’INPI

 

 

Au-delà des brevets, l’IRT Jules Verne acquiert, notamment au travers de ses projets R&D, un savoir-faire technique secret qui vient compléter les grappes de brevets déjà constituées.

 

Logiciels

L’IRT Jules Verne met également en place une stratégie de protection des éléments logiciels développés dans le cadre de projets R&D. Ces actifs font l’objet d’un dépôt auprès de l’Agence pour la Protection des Programmes. Ils relèvent de plusieurs thématiques, notamment la simulation (simulateurs de comportements de matériaux par exemple), la modélisation des procédés métalliques et composites et la supervision et le contrôle des outils robotiques et cobotiques.

 

Licences

L’IRT Jules Verne soutient activement le transfert des résultats pour une industrialisation effective des briques technologiques développées dans le cadre des projets R&D. Ce transfert s’accompagne de la signature de licences d’exploitation ou de contrats de cession de propriété intellectuelle.

 

Pour leur mise en place, l’IRT Jules Verne fait preuve d’agilité et de flexibilité et propose des modalités simples, réalistes et connues de tous dès le lancement du projet. Pour faciliter le transfert technologique, les conditions financières, d’exclusivité, ou de délai proposées par l’IRT Jules Verne tiennent compte de la typologie du partenaire (grand groupe, PME, start-up). Les entreprises membres ou partenaires de l’IRT Jules Verne bénéficient par ailleurs de conditions d’accès privilégiées aux résultats des projets.

 

Depuis 2012, 11 licences d’exploitation ont été signées (chiffre à fin juin 2021) à l’issue de projets variés pour des applications multi-filières.

 

C’est notamment le cas pour les projets suivants :

  • METAFOR : technologies de formage avancé des alliages aluminium basse densité pour des applications aéronautiques
  • HYSMER : développement d’outil de simulation hydrodynamique pour des applications pour la construction navale et les énergies marines renouvelables
  • MASCOT : développement d’un cobot mobile autonome pour réalisation d’opérations d’assemblage, pour des applications multi-filières

 

Collaboration avec la SATT Ouest Valorisation

Partenaire clé de notre écosystème, l’IRT Jules Verne opère une collaboration renforcée avec la SATT Ouest Valorisation pour élargir la recherche de licenciés sur les brevets et savoir-faire, notamment au travers de la rédaction commune de dossiers thématiques.

 

Télécharger le dossier « Matériaux et procédés pour l’industrie 4.0 »